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© 2017 Drapeau Noir

Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

Tout achat en ligne réalisé sur le site internet www.drapeau-noir.fr est soumis à la prise de connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et de vente et implique leur acceptation sans réserves.

1. DÉFINITIONS

Article : Produits de toute nature proposés à la vente sur le Site.
Client : personne physique non commerçante disposant de la pleine capacité juridique, réalisant la Commande.
Commande : engagement d’achat de l’Article ou de l’ensemble des Articles sélectionnés par le Client via le Site.
Site : site web édité par HENICO à l’adresse www.drapeau-noir.fr.

2. OBJET

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente, ci-après « CGUV », s’appliquent de façon exclusive, sans réserves ni restrictions, pour toute commande, entre tout Client et la société HENICO dont le siège social est sis 320, rue Saint-Honoré 75001 PARIS, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 523 076 883, ci-après « Drapeau Noir».
La validation d’une Commande suivant la procédure de commande en vigueur sur le Site vaut acceptation des tarifs et des CGUV.
Les présentes CGUV prévalent sur tout autre document.

3. CARACTERISTIQUES DES ARTICLES

Les Articles disponibles à la vente sont ceux qui figurent sur le Site dans la limite des stocks disponibles. Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et que le Client peut ajouter l’Article à son panier. Drapeau Noir se réserve le droit de retirer de la vente, à tout moment et sans préavis, tout Article présent sur le Site et/ou de remplacer ou modifier toute information associée aux Articles figurant sur ce Site.
Dans l’éventualité de l’indisponibilité d’un Article, après passation de sa Commande, le Client en est informé par email, sa commande étant alors automatiquement annulée.
Les caractéristiques des Articles (photographies, graphismes, descriptions des Articles, etc …) sont données à titre indicatif et peuvent varier dans le temps. Seul le visuel de l’Article s’affichant au moment de la Commande doit être pris en compte par le Client. Les caractéristiques et visuels sont non contractuels.
En cas d’erreurs ou d’omissions relatives à la description d’un Article, la responsabilité de Drapeau Noir est limitée au remboursement des frais de renvoi standard (tarif de la Poste) de l’Article engagés par le Client.

4. COMMANDE DES ARTICLES

Le Client déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou s’il est mineur, garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour effectuer sa Commande. Pour effectuer une Commande, le Client doit suivre le processus d’achat en ligne et cliquer sur « Commander » pour soumettre la Commande. La validation de la Commande par le Client vaut confirmation de l’acceptation des CGUV, du contenu de la Commande, de son prix ainsi que des frais associés.
Toute Commande est soumise à l’acceptation préalable de Drapeau Noir et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par le Client d’un e-mail de confirmation.

5. PRIX DES ARTICLES

Les prix sont indiqués sur le Site en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande.
Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur).
Le montant des frais d’expédition est précisé sur le Site avant validation de la Commande.
Drapeau Noir se réserve le droit de modifier les prix des Articles à tout moment, les Articles étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque Commande. Le prix des Articles facturé est donc celui indiqué lors de la Commande. Concernant les ventes hors Union Européenne, il est expressément rappelé que les frais de dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge du Client.

6. PAIEMENT DE LA COMMANDE

La Commande est payable immédiatement par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express).
Concernant les ventes hors Union Européenne, il est rappelé que les frais de dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge du Client. Les transactions effectuées sur le Site sont sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel.

7. CONDITIONS DE LIVRAISON

Le Client recevra par e-mail un numéro de Commande confirmant sa bonne prise en charge et sera informé des différentes étapes de sa Commande par email (à l’adresse e-mail renseignée par ce dernier). Les Articles commandés seront livrés dans un délai défini lors de la finalisation de la commande, sans toutefois pouvoir excéder trente jours à compter de l’enregistrement de la Commande, sous réserve du paiement complet du prix. Le Client se voit proposer plusieurs modes de livraison choisis par le Client et aux frais du Client. Les frais de Port, pour la France, sont offerts, via Mondial Relay ou Colissimo, pour toute Commande supérieure à 250 euros sous réserve que les Articles commandés ne fassent pas l’objet d’un retour ramenant le total de la Commande en dessous de 250 euros. Les frais d’expédition classiques seront alors appliqués et facturés au Client.  Le Client est informé qu’il lui appartient de fournir les précisions nécessaires au bon acheminement de sa Commande (Code d’accès par exemple).

Si l’adresse de livraison renseignée par le Client n’est pas valide et induit donc un retour du colis pour non réception à l’adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis à la nouvelle adresse transmise seront à la charge du Client. Un bon de livraison est inclus dans le colis, récapitulant les articles commandés et effectivement livrés. Le Client assume entièrement et exclusivement les risques relatifs aux Articles à compter de leur livraison.

8. DELAIS DE LIVRAISON

Les Articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande au plus tard à la date indiquée lors de la Commande et ce en fonction du pays de livraison. Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du colis auprès du Client, notamment par le transporteur, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Drapeau Noir ne peut être responsable de retard de livraison dû à une indisponibilité du Client après plusieurs propositions de rendez-vous par le transporteur.

9. RETOUR – DROIT DE RETRACTATION

En cas de livraison d’un Article ne correspondant pas à la Commande du Client, le Client peut retourner ledit Article auprès de Drapeau Noir en suivant la procédure prévue ci-après. Le Client dispose du droit d’annuler sa commande à tout moment dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date à laquelle il a reçu les produits et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Au-dela de ce délai, la vente est considérée comme ferme et donc définitive. Si le Client souhaite user de son droit de rétractation, il doit contacter le service client à l’adresse retour@drapeau-noir.fr et suivre les instructions qui lui seront données. Aucun retour ne sera accepté sans que le service client ait été contacté préalablement et qu’un accord de retour ait été formulé.
Après acceptation du retour par Drapeau Noir, le Client doit procéder à l’expédition du ou des Article(s) dans les sept jours calendaires suivant la date d’acceptation du retour. Le ou les Articles doivent impérativement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d’origine (un emballage soigneusement ouvert ne sera pas considéré comme un emballage abîmé) et dans un parfait état de revente (non abîmés, non endommagés, non utilisés, salis ou lavés par le Client). Après vérification des Articles retournés, Drapeau Noir s’engage à rembourser le Client de l’intégralité des sommes versées au titre de sa Commande. Lorsque le Client aura payé des frais de livraison, ceux-ci lui seront remboursés sur une base forfaitaire de 5 (cinq) euros, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour.
En cas de retour partiel d’une commande dont le montant total initial justifiait une livraison gratuite, des frais de ports correspondant aux articles conservés par le client seront déduits du montant remboursé par Drapeau Noir, à titre de participation à l’expédition des produits.

10. GARANTIES

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité contre les défauts de conformité existant lors de la délivrance et de la garantie légale contre les défauts ou vices cachés des Produits vendus. Le Client doit notifier au transporteur et à Drapeau Noir toutes réserves sur les Produits livrés. Toute réclamation sur les Produits, notamment en cas de Produit défectueux, endommagé, non-conforme ou défaut apparent, doit être notifiée par le Client à Drapeau Noir sans délai par courrier électronique aux coordonnées figurant sur le Site, en précisant le ou les Produit(s) concerné(s), la nature et le type de défaut. Il appartient au Client de fournir tous les justificatifs probants sur la réalité du défaut constaté. Drapeau Noir pourra demander une ou plusieurs photos du Produit. En cas de reprise acceptée par Drapeau Noir, notamment en cas de défaut de conformité, le Client aura le choix entre la réparation de l’Article si elle est possible, le remboursement ou le remplacement de l’Article par un Article équivalent proposé par Drapeau Noir. Conformément aux dispositions du Code de la consommation, Drapeau Noir pourra ne pas procéder selon le choix du Client (réparation ou remplacement) si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut. Si la réparation et le remplacement sont impossibles, le Client peut rendre le Produit et se faire restituer le prix ou garder le Produit et se faire rendre une partie du prix. La responsabilité de Drapeau Noir et la garantie sont exclues en cas de défectuosité provenant de l’usage de l’Article par le Client et en particulier d’un usage anormal, mauvais entretien ou non respect des conditions d’entretien.
Rappel des dispositions légales applicables :
Art. L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Art. L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : a) correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées au Client sous forme d’échantillon ou de modèle ; b) présenter les qualités qu’un Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage. 2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par le client, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Art. L. 211-7 du Code de la consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué. »
Art. L. 211-7 du Code de la consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte :
1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 211-9 ne peut être mise en oeuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;
2° Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. »
Art. L. 211-12. du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Art. 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que le Client ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Art. 1648 alinéa 1 du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

11. CONVENTION SUR LA PREUVE

Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la Commande fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre Drapeau Noir et le Client.

12. RESPONSABILITE

Drapeau Noir se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les informations présentes sur le Site.
Drapeau Noir s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Articles commercialisés sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, Drapeau Noir ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition des Clients sur le Site. En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des Articles sur le Site, textes et illustrations et les Articles commandés, la responsabilité de Drapeau Noir ne pourra pas être engagée.
La responsabilité de Drapeau Noir ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.
Notamment Drapeau Noir ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de Commandes, causés par des évènements hors de son contrôle (« Cas de Force Majeure »).

13. PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site et ses éléments, telles que notamment photographies, visuels et textes, sont des œuvres de l’esprit protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, imitation, modification, adaptation ou représentation publique,même partielle, est interdite et constitue une contrefaçon. Toute création de liens hypertextes vers la page d’accueil du Site, ou toute autre page du Site, est strictement interdite et soumise à l’accord préalable et écrit de Drapeau Noir.

14. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

À l’exception des tiers dont l’intervention est nécessaire pour le traitement et l’exécution des Commandes, Drapeau Noir s’engage à ne pas communiquer à des tiers les données personnelles concernant le Client sans son autorisation préalable. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant qu’il peut l’exercer en écrivant à l’adresse suivante : contact@drapeau-noir.fr.

15. COOKIES

L’utilisateur est informé en se connectant sur le Site que celui-ci utilise des cookies (témoins de connexion) qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur du Client sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par le Client, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. Le Client peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

16. MODIFICATION DES CGV

Drapeau Noir se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGUV. Les nouvelles CGUV seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

17. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGUV sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu de domicile du Client, à défaut d’accord amiable préalable entre le Client et Drapeau Noir.

18. INVALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs disposition des présentes CGUV devaient être déclarées invalides en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice définitive, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

19. NON-RENONCIATION

Aucun silence ou retard, aucune tolérance ou inaction de Drapeau Noir ne pourront être interprétés comme renonciation à ses droits aux termes des CGUV.

MENTIONS LEGALES OBLIGATOIRES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

1. DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec Drapeau Noir. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Les informations bancaires vous concernant ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par STRIPE.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés)

2. EDITEUR
Dénomination sociale : HENICO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée. Numéro de RCS 523 076 883.
Directeur de la publication : Nicolas BARBIER en sa qualité de représentant légal de la société HENICO
Contact : contact@drapeau-noir.fr

3. HÉBERGEMENT
Le présent site est hébergé par OVH

Après une première vie professionnelle dans un cabinet d’avocat parisien, je décide de tourner la page et de concrétiser un rêve. Nous sommes en juin 2013. Drapeau Noir est né.

Ce que j’ai en tête est simple : proposer un vestiaire d’intemporels masculins, bien coupés et confectionnés en Europe dans les plus belles matières, tout en donnant du sens à ce projet. Concrètement, choisir les meilleurs tissus et privilégier les ateliers familiaux à taille humaine pour leurs compétences et leurs conditions de travail.

Depuis la première saison, nous tissons jour après jour, collection après collection, des liens forts avec nos partenaires. Qu’ils soient japonais, italiens, anglais, portugais ou français, nous partageons avec eux, sans concession, les mêmes exigences : placer le savoir-faire, la qualité et les rapports humains au centre de nos préoccupations.

Les inspirations des collections sont multiples : bien évidemment la France et plus particulièrement Paris ou je suis né et ou j’ai grandi, la contre-culture américaine des 70’s et les valeurs de liberté qu’elle véhicule et enfin, une vision personnelle de l’élégance masculine qui passe par une certaine discrétion. Il y en a beaucoup d’autres mais ce serait trop long.

Au-delà des influences, le plus important, c’est finalement la manière dont chacun s’approprie nos vêtements car l’idée n’est pas de fournir un mode d’emploi, de proposer une image figée. Ce qui fait notre singularité, c’est la diversité des choses et des gens que nous aimons et la capacité de chacun d’entre nous à écrire sa propre histoire.

L’accueil que vous avez réservé à la première collection et aux suivantes démontre que nous sommes, semble-t-il, nombreux à apprécier une mode simple et accessible, fabriquée de manière raisonnable.

Après plusieurs saisons, grâce à votre soutien, celui de nos boutiques partenaires et de la presse, l’aventure Drapeau Noir continue en France et à l’étranger. J’espère que vous apprécierez notre travail.

Nicolas BARBIER
contact@drapeau-noir.fr
Boutique Drapeau Noir

75 rue Charlot
75003 Paris - France

Antic Boutik

19, rue de la Prefecture
06300 Nice - France

Bienvenu

30, rue Vaugelas
74000 Annecy - France

Cap Horn

12, rue Carnot
19100 Brive - France

Carnaby

2, rue du 4 septembre
66000 Perpignan - France

Centre Commercial

2, rue de Marseille
75010 Paris - France

Coexist

4, rue Temponières
31000 Toulouse - France

Contre Sens

13, rue de Foix
64000 Pau - France

Culture Denim

4, rue des Trois Molettes
59000 Lille - France

Graduate

63, rue du Pas Saint-Georges
33000 Bordeaux - France

La Garconnière

40, rue des petits carreaux
75002 Paris - France

La Station

21, rue Crébillon
44000 Nantes - France

Le Shop

3, rue Saint-Castor
30000 Nimes - France

People's Rags

13, rue de l'Argenterie
34000 Montpellier - France

Plus

4, rue des Chaudronniers
13100 Aix-en-Provence - France

Privejoke

rue du marché au charbon, 76
1000 Bruxelles - Belgique

Reforme

11, place du Parlement de Bretagne
35000 Rennes - France

See You

21, rue des réservoirs
78000 Versailles - France

The Next Door

5, rue Folco de Baroncelli
84000 Avignon - France